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numero-copropriete

OCTAVE DAVID - MS209731 AD1495910

N° d’immatriculationAD1495910
Nom d’usageOCTAVE DAVID - MS209731
Adresse18 r octave david 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.238103, 6.004299
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000DX0001
Parcelles1
Immatriculée le22/08/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/03/1965

Composition

Lots au total79
dont lots d’habitation28
dont habitation, bureaux ou commerces28
dont stationnement23

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903368
Typeprofessionnel
Commune du syndicLYON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.