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numero-copropriete

SDC 14 AVENUE FONTAINE ARGENT* AD1532886

N° d’immatriculationAD1532886
Nom d’usageSDC 14 AVENUE FONTAINE ARGENT*
Adresse14 avenue fontaine-argent 25000 BESANCON
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.24433, 6.03159
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le23/08/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du19/07/1991

Composition

Lots au total54
dont lots d’habitation28
dont habitation, bureaux ou commerces29
dont stationnement11

Représentant légal

SyndicAGENCE MOUREY
SIRET40798611600033
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/07/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.