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numero-copropriete

2 rue du vanneret AD1796069

N° d’immatriculationAD1796069
Nom d’usage2 rue du vanneret
Adresse2 r du vanneret 39460 Foncine-le-Haut
CommuneFoncine-le-Haut 39460
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.659675, 6.077399
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39228000AL0257
Parcelles1
Immatriculée le24/08/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/08/2018

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.