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numero-copropriete

Le Terroir - 1-3 rue Edouard Vaillant AD1883834

N° d’immatriculationAD1883834
Nom d’usageLe Terroir - 1-3 rue Edouard Vaillant
Adresse1 r edouard vaillant 94120 Fontenay-sous-Bois
CommuneFontenay-Sous-Bois (94120)
DépartementVal-de-Marne (94)
IntercommunalitéT10 - Paris-Est-Marne et Bois
Coordonnées48.850818, 2.480299
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionÎle-de-France
Immatriculée le28/08/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du30/05/1975

Composition

Lots au total76
dont lots d’habitation38
dont habitation, bureaux ou commerces38
dont stationnement38

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.