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numero-copropriete

LE BAUDELAIRE AD2159622

N° d’immatriculationAD2159622
Nom d’usageLE BAUDELAIRE
Adresse20 r viala 1200 Bellegarde-sur-Valserine
CommuneValserhône ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays Bellegardien (Ccpb)
Coordonnées46.106321, 5.826606
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01033000AL0599 · 01033000AL0603
Parcelles2
Immatriculée le30/08/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du29/10/2015

Composition

Lots au total85
dont lots d’habitation43
dont habitation, bureaux ou commerces45
dont stationnement32

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.