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numero-copropriete

LE BOIS DES FONTENILLES AD2169944

N° d’immatriculationAD2169944
Nom d’usageLE BOIS DES FONTENILLES
Adresseche de fontchristianne, 05100 Briançon
CommuneBriançon (05100)
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.890913, 6.647208
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales050230000C1404
Parcelles1
Immatriculée le31/08/2018
Dernière mise à jour27/09/2025
Règlement de copropriété du01/06/1989

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.