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numero-copropriete

IMPASSE DU 11 NOVEMBRE AD2215499

N° d’immatriculationAD2215499
Nom d’usageIMPASSE DU 11 NOVEMBRE
Adresse3 imp du 11 novembre 71600 Paray-le-Monial
CommuneParay-le-Monial (71600)
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCc le Grand Charolais
Coordonnées46.453712, 4.120021
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71342000AH0028
Parcelles1
Immatriculée le31/08/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/12/1995

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.