4-6 RUE AUGUSTE SONNIER — AD2628246

N° d’immatriculation	AD2628246
Nom d’usage	4-6 RUE AUGUSTE SONNIER
Adresse	4 r auguste sonnier 38430 Moirans
Commune	Moirans (38430)
Département	Isère (38)
Intercommunalité	Ca du Pays Voironnais
Coordonnées	45.326864, 5.565912
Période de construction	Avant 1949
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	38239000AP0264
Parcelles	1
Immatriculée le	10/09/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	16/11/1990

Composition

Lots au total	2
dont lots d’habitation	2
dont habitation, bureaux ou commerces	2
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.