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numero-copropriete

LE BOIS BOURGEOIS - MS5858 AD3361235

N° d’immatriculationAD3361235
Nom d’usageLE BOIS BOURGEOIS - MS5858
Adresse31 Rue du Bois Bourgeois 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.513506, 6.790743
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000AL0474
Parcelles1
Immatriculée le19/09/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du25/06/1958

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement11

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.