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numero-copropriete

LE CHAPITRE AD3548948

N° d’immatriculationAD3548948
Nom d’usageLE CHAPITRE
Adresse3B r st jean 23200 Aubusson
CommuneAubusson 23200
DépartementCreuse (23)
IntercommunalitéCc Creuse Grand Sud
Coordonnées45.95412, 2.168608
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionNouvelle – Aquitaine
Références cadastrales23008000AK0395 · 23008000AK0172
Parcelles2
Immatriculée le24/09/2018
Dernière mise à jour15/08/2026
Règlement de copropriété du01/12/1981

Composition

Lots au total79
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement27

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.