LES BALCONS DU RHONE — AD3738036

N° d’immatriculation	AD3738036
Nom d’usage	LES BALCONS DU RHONE
Adresse	18 r joseph marion 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Commune	Valserhône ()
Département	Ain (01)
Intercommunalité	Cc du Pays Bellegardien (Ccpb)
Coordonnées	46.107605, 5.831854
Période de construction	Avant 1949
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	26/09/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	19/06/1995

Composition

Lots au total	14
dont lots d’habitation	6
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.