Aller au contenu
numero-copropriete

23 RUE DU DOCTEUR REGAD - MS128158 AD3831906

N° d’immatriculationAD3831906
Nom d’usage23 RUE DU DOCTEUR REGAD - MS128158
Adresse23 Rue du Docteur Regad 39400 Hauts de Bienne
CommuneHauts de Bienne (39400)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc du Haut-Jura (Arcade)
Coordonnées46.516747, 6.025281
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le27/09/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du27/03/1964

Composition

Lots au total31
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.