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numero-copropriete

3 Route d'Itale AD3846698

N° d’immatriculationAD3846698
Nom d’usage3 Route d'Itale
Adresse3 rte d'italie 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.902192, 6.646174
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AN0041
Parcelles1
Immatriculée le26/09/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/08/2018

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.