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numero-copropriete

OZANAM 1 AD3909223

N° d’immatriculationAD3909223
Nom d’usageOZANAM 1
Adresse16ter Rue Ozanam 62000 ARRAS
CommuneArras (62000)
DépartementPas-de-Calais (62)
IntercommunalitéCu d'Arras
Coordonnées50.280773, 2.784761
RégionHauts de France
Références cadastrales62041000AW0325
Parcelles1
Immatriculée le28/09/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du14/10/1992

Composition

Lots au total38
dont lots d’habitation22
dont habitation, bureaux ou commerces22
dont stationnement16

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.