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numero-copropriete

BULL A AD3922663

N° d’immatriculationAD3922663
Nom d’usageBULL A
Adresse1 r rosa bonheur 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.644437, 6.84061
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BW0086
Parcelles1
Immatriculée le28/09/2018
Dernière mise à jour18/07/2026
Règlement de copropriété du07/02/1990

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.