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numero-copropriete

SELLIER AD3931169

N° d’immatriculationAD3931169
Nom d’usageSELLIER
Adresse2 r pierre sellier 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.632619, 6.869558
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BE0059
Parcelles1
Immatriculée le28/09/2018
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du03/08/1995

Composition

Lots au total63
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces24
dont stationnement15

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.