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numero-copropriete

LE BRASSE AD4354536

N° d’immatriculationAD4354536
Nom d’usageLE BRASSE
Adresse3B r de brasse 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.643195, 6.857483
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le10/10/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du05/07/1974

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLION IMMOBILIER
SIRET33777446700050
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat05/10/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.