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numero-copropriete

9 RUE DE LA FAMILLE AD4411880

N° d’immatriculationAD4411880
Nom d’usage9 RUE DE LA FAMILLE
Adresse9 r de la famille 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.258029, 6.032308
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000BS0164
Parcelles1
Immatriculée le08/10/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/10/1989

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.