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numero-copropriete

CHAPRAIS AD4734133

N° d’immatriculationAD4734133
Nom d’usageCHAPRAIS
Adresse18 r des chaprais 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.247013, 6.028231
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000CV0031 · 25056000CV0032
Parcelles2
Immatriculée le12/10/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du30/08/2004

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicIMMOBILIERE COMTOISE
SIRET65282035800065
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.