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numero-copropriete

SDC RESIDENCE CLOS PORT JOINT1 AD4907895

N° d’immatriculationAD4907895
Nom d’usageSDC RESIDENCE CLOS PORT JOINT1
Adresse6 C-D CHEMIN DES RAGOTS 25000 BESANCON
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.237052, 6.037223
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000cy0219
Parcelles1
Immatriculée le22/10/2018
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du20/12/2010

Composition

Lots au total92
dont lots d’habitation26
dont habitation, bureaux ou commerces26
dont stationnement41

Représentant légal

SyndicCABINET BENOIT
SIRET33207323800013
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.