SDC LE TISSAGE — AD4949061

N° d’immatriculation	AD4949061
Nom d’usage	SDC LE TISSAGE
Adresse	1 r du moulin 25110 Baume-les-Dames
Commune	Baume-Les-Dames (25110)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Doubs Baumois
Coordonnées	47.342858, 6.367773
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	31/10/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	15/09/2016

Composition

Lots au total	25
dont lots d’habitation	11
dont habitation, bureaux ou commerces	11
dont stationnement	14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.