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numero-copropriete

LES JARDINS DE FANNY AD5526793

N° d’immatriculationAD5526793
Nom d’usageLES JARDINS DE FANNY
Adresse60 r de l'arthaz 74350 Cruseilles
CommuneCruseilles (74350)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc du Pays de Cruseilles
Coordonnées46.032922, 6.108959
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales740960000D4105
Parcelles1
Immatriculée le22/10/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du03/12/2010

Composition

Lots au total39
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement20

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.