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numero-copropriete

Les Cottages de Saint Ferjeux AD6185532

N° d’immatriculationAD6185532
Nom d’usageLes Cottages de Saint Ferjeux
Adresse19C r du docteur bernard mouras 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.227176, 5.987615
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000EH0254 · 25056000EH0121
Parcelles2
Immatriculée le30/10/2018
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du07/12/2011

Composition

Lots au total93
dont lots d’habitation43
dont habitation, bureaux ou commerces43
dont stationnement45

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.