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numero-copropriete

COP F AD6430649

N° d’immatriculationAD6430649
Nom d’usageCOP F
Adresse31 qu vauban 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.638309, 6.858781
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BI0169
Parcelles1
Immatriculée le02/11/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du10/11/1970

Composition

Lots au total173
dont lots d’habitation43
dont habitation, bureaux ou commerces55
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.