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numero-copropriete

Résidence Le Clos de Marasse AD6549885

N° d’immatriculationAD6549885
Nom d’usageRésidence Le Clos de Marasse
Adresser henri dunant, 09100 Pamiers
CommunePamiers (09100)
DépartementAriège (09)
IntercommunalitéCc des Portes d'Ariège Pyrénées
Coordonnées43.109966, 1.620912
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales092250000I1344
Parcelles1
Immatriculée le05/11/2018
Dernière mise à jour18/07/2026
Règlement de copropriété du01/01/2004

Composition

Lots au total45
dont lots d’habitation26
dont habitation, bureaux ou commerces26
dont stationnement19

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.