Aller au contenu
numero-copropriete

29 GRANDE RUE AD6555551

N° d’immatriculationAD6555551
Nom d’usage29 GRANDE RUE
Adresse29 grande rue 39250 Nozeroy
CommuneNozeroy 39250
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.774436, 6.036593
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39391000AE0197
Parcelles1
Immatriculée le19/02/2019
Dernière mise à jour08/08/2026
Règlement de copropriété du24/07/2007

Composition

Lots au total29
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.