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numero-copropriete

13, Passage Saint Sébastien AD6625511

N° d’immatriculationAD6625511
Nom d’usage13, Passage Saint Sébastien
Adresse13 Passage Saint-Sébastien 75011 Paris
CommuneParis 11e Arrondissement (75011)
DépartementParis (75)
IntercommunalitéT1 - Ville de Paris
Coordonnées48.861954, 2.370229
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Immatriculée le05/11/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du16/11/1989

Composition

Lots au total54
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces36
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.