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numero-copropriete

Fleur d'Epine AD6903884

N° d’immatriculationAD6903884
Nom d’usageFleur d'Epine
Adresse32 r jules grosjean 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.511389, 6.782043
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le08/11/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/06/2013

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.