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numero-copropriete

50 Avenue Jean Jaurès AD7215890

N° d’immatriculationAD7215890
Nom d’usage50 Avenue Jean Jaurès
Adresse50 av jean jaures 83460 Les Arcs
CommuneLes Arcs (83460)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa Dracénoise
Coordonnées43.459782, 6.480615
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales830040000D0701
Parcelles1
Immatriculée le12/11/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du20/07/2016

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.