Résidence du Clos des Vignes — AD7806847

N° d’immatriculation	AD7806847
Nom d’usage	Résidence du Clos des Vignes
Adresse	32 r henri schneider 77430 Champagne-sur-Seine
Commune	Champagne-Sur-Seine (77430)
Département	Seine-Et-Marne (77)
Intercommunalité	Cc Moret Seine et Loing
Coordonnées	48.396946, 2.797783
Période de construction	Après 2000
Région	Île-de-France
Immatriculée le	19/11/2018
Dernière mise à jour	11/07/2026
Règlement de copropriété du	01/07/2008

Composition

Lots au total	48
dont lots d’habitation	24
dont habitation, bureaux ou commerces	24
dont stationnement	24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.