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numero-copropriete

27 Faramand AD8016214

N° d’immatriculationAD8016214
Nom d’usage27 Faramand
Adresse27 r de faramand 39600 Arbois
CommuneArbois (39600)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.900882, 5.772642
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39013000AE0149
Parcelles1
Immatriculée le22/11/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du10/04/2008

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicDELORT-IMMOBILIER
SIRET50416439300010
Typeprofessionnel
Commune du syndicARBOIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat26/06/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.