Aller au contenu
numero-copropriete

LE BAS PLAN AD8341687

N° d’immatriculationAD8341687
Nom d’usageLE BAS PLAN
Adresse4 r champollion 38160 SAINT MARCELLIN
CommuneSaint-Marcellin (38160)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc du Sud Grésivaudan
Coordonnées45.162093, 5.320839
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38416000ac0541
Parcelles1
Immatriculée le28/11/2018
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du28/01/1984

Composition

Lots au total72
dont lots d’habitation36
dont habitation, bureaux ou commerces36
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.