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numero-copropriete

immeuble 16 rue du nord AD8509333

N° d’immatriculationAD8509333
Nom d’usageimmeuble 16 rue du nord
Adresse16 r du nord 25200 Grand-Charmont
CommuneGrand-Charmont (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.523431, 6.827459
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25284000AK0285 · 25284000AK0284 · 25284000AK0283
Parcelles7
Immatriculée le10/12/2018
Dernière mise à jour23/05/2026
Règlement de copropriété du10/04/1974

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicGESTION SUD ALSACE
SIRET79408246100029
Typeprofessionnel
Commune du syndicILLZACH
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/01/2027

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.