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numero-copropriete

Claret AD8958548

N° d’immatriculationAD8958548
Nom d’usageClaret
Adresse3 r eugene claret 90100 Delle
CommuneDelle (90100)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.506743, 7.004418
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90033000BT0198 · 90033000BT0196 · 90033000BT0192
Parcelles3
Immatriculée le29/11/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/03/2001

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.