10 rue du Capitaine Treilhes à FRAMBOUHANS — AD9014887

N° d’immatriculation	AD9014887
Nom d’usage	10 rue du Capitaine Treilhes à FRAMBOUHANS
Adresse	10 r du capitaine treilhes 25140 Frambouhans
Commune	Frambouhans 25140
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Pays de Maîche
Coordonnées	47.220822, 6.76754
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	25256000AB0469 · 25256000AB0351 · 25256000AB0352
Parcelles	5
Immatriculée le	27/11/2018
Dernière mise à jour	08/08/2026
Règlement de copropriété du	20/07/2018

Composition

Lots au total	31
dont lots d’habitation	8
dont habitation, bureaux ou commerces	8
dont stationnement	15

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.