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numero-copropriete

Copropriété 16 rue Mallier AD9308008

N° d’immatriculationAD9308008
Nom d’usageCopropriété 16 rue Mallier
Adresse16 r mallier 94120 Fontenay-sous-Bois
CommuneFontenay-Sous-Bois (94120)
DépartementVal-de-Marne (94)
IntercommunalitéT10 - Paris-Est-Marne et Bois
Coordonnées48.845275, 2.461765
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Immatriculée le04/12/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/02/1961

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.