LA FONTAINE de L'ARCHE — AD9758053

N° d’immatriculation	AD9758053
Nom d’usage	LA FONTAINE de L'ARCHE
Adresse	6 all des tilleuls 92400 COURBEVOIE
Commune	Courbevoie (92400)
Département	Hauts-de-Seine (92)
Intercommunalité	T4 - Paris Ouest la Défense
Coordonnées	48.898511, 2.237256
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Île-de-France
Immatriculée le	06/12/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	07/06/1999

Composition

Lots au total	146
dont lots d’habitation	72
dont habitation, bureaux ou commerces	72
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.