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numero-copropriete

VILLA LES GRAVIERES AD9817537

N° d’immatriculationAD9817537
Nom d’usageVILLA LES GRAVIERES
Adresse5 r du moulin 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.894565, 6.632181
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AL0528 · 05023000AL0530
Parcelles2
Immatriculée le13/12/2018
Dernière mise à jour15/08/2026
Règlement de copropriété du11/08/2006

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.