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numero-copropriete

HERMES 2 AE0460030

N° d’immatriculationAE0460030
Nom d’usageHERMES 2
Adresse10 r de dole 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.23645, 6.013653
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000HZ0131
Parcelles1
Immatriculée le11/12/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du20/10/1994

Composition

Lots au total75
dont lots d’habitation25
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement36

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.