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numero-copropriete

BRM AE0687590

N° d’immatriculationAE0687590
Nom d’usageBRM
Adresse8 bd pasteur 7200 Aubenas
CommuneAubenas ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc du Bassin d'Aubenas
Coordonnées44.618301, 4.388934
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales070190000F0480
Parcelles1
Immatriculée le01/02/2019
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du08/07/1998

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.