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numero-copropriete

LE MOULINET AE1543362

N° d’immatriculationAE1543362
Nom d’usageLE MOULINET
AdresseZAC DU MOULINET 30100 ALES
CommuneAlčs (30100)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa Alès Agglomération
Coordonnées44.137739, 4.082557
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales30007000BI0551 · 30007000BI0552
Parcelles2
Immatriculée le24/12/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/05/1982

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation15
dont habitation, bureaux ou commerces15
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Près Saint Jean - Cévennes - Tamaris - Cauvel-la Royale - Rochebelle - Centre ville » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.