LE CLOS DE LA VILLE — AE3024304

N° d’immatriculation	AE3024304
Nom d’usage	LE CLOS DE LA VILLE
Adresse	118 rte de saint-denis 95170 Deuil-la-Barre
Commune	Deuil-la-Barre (95170)
Département	Val-D'Oise (95)
Intercommunalité	Ca Plaine Vallée
Coordonnées	48.964941, 2.320448
Région	Île-de-France
Immatriculée le	22/01/2019
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	06/02/1987

Composition

Lots au total	40
dont lots d’habitation	35
dont habitation, bureaux ou commerces	35
dont stationnement	5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.