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numero-copropriete

Copropriété 2 Rue des Sports AE3323953

N° d’immatriculationAE3323953
Nom d’usageCopropriété 2 Rue des Sports
Adresse2 r des sports 39260 Moirans-en-Montagne
CommuneMoirans-En-Montagne 39260
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.431225, 5.727569
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39333000ae0095
Parcelles1
Immatriculée le28/01/2019
Dernière mise à jour10/01/2026
Règlement de copropriété du30/10/2010

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.