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numero-copropriete

11 rue cauquière AE3556511

N° d’immatriculationAE3556511
Nom d’usage11 rue cauquière
Adresse11 r cauquiere 83500 La Seyne-sur-Mer
CommuneLa Seyne-Sur-Mer (83500)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa Toulon Provence Méditerranée
Coordonnées43.098989, 5.883199
Période de constructionAprès 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales83126000AM1601
Parcelles1
Immatriculée le30/01/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/11/2007

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.