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numero-copropriete

SDC 23 RUE PASTEUR 90000 BELFORT AE3609906

N° d’immatriculationAE3609906
Nom d’usageSDC 23 RUE PASTEUR 90000 BELFORT
Adresse23 r louis pasteur 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.645364, 6.850722
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AI0193
Parcelles1
Immatriculée le30/01/2019
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du22/11/2013

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement2

Représentant légal

SyndicMLB IMMOBILIER
SIRET80104670700023
Typeprofessionnel
Commune du syndicMENONCOURT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat29/03/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.