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numero-copropriete

SDC 3 RUE LEGRAND 90000 BELFORT AE3816162

N° d’immatriculationAE3816162
Nom d’usageSDC 3 RUE LEGRAND 90000 BELFORT
Adresse3 r du commandant jean legrand 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.633724, 6.859539
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BL0286
Parcelles1
Immatriculée le01/02/2019
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du11/02/1983

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicSARL BRUN IMMOBILIER
SIRET79461501300016
Typeprofessionnel
Commune du syndicCHEVREMONT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.