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numero-copropriete

La Conchotte AE4137402

N° d’immatriculationAE4137402
Nom d’usageLa Conchotte
Adresse7 r de la savoureuse 90300 Valdoie
CommuneValdoie (90300)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.66563, 6.842215
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90099000BH0173 · 90099000BH0174
Parcelles2
Immatriculée le05/02/2019
Dernière mise à jour08/08/2026
Règlement de copropriété du30/12/2010

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.