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numero-copropriete

106 rue Battant Bâtiment A AE4419156

N° d’immatriculationAE4419156
Nom d’usage106 rue Battant Bâtiment A
Adresse106 r battant 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.243509, 6.022087
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000AY0116 · 25056000AY0115
Parcelles2
Immatriculée le05/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/02/1980

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Battant » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.