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numero-copropriete

LE TRAM AE5829320

N° d’immatriculationAE5829320
Nom d’usageLE TRAM
Adresse375 rte du tram 74270 Frangy
CommuneFrangy (74270)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées46.017903, 5.92782
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales741310000C2337 · 741310000C2335 · 741310000C2333
Parcelles4
Immatriculée le12/02/2019
Dernière mise à jour04/04/2026
Règlement de copropriété du31/05/2016

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement9

Représentant légal

SyndicPEAK DEVELOPPEMENT
SIRET60572053100033
Typeprofessionnel
Commune du syndicANNECY
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.