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numero-copropriete

RESIDENCE 43 rue BERTHAUDS AE6022016

N° d’immatriculationAE6022016
Nom d’usageRESIDENCE 43 rue BERTHAUDS
Adresse43 r des berthauds 93110 Rosny-sous-Bois
CommuneRosny-Sous-Bois (93110)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
IntercommunalitéT9 - Grand Paris - Grand Est
Coordonnées48.87569, 2.488752
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales93064000AI0310
Parcelles1
Immatriculée le14/02/2019
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du25/10/1991

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.